Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOITE ELECTRONIQUE RECOMMANDÉE
AM TRUST, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3355307
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2025
BOITE ELECTRONIQUE RECOMMANDÉE de AM TRUST

Présentation de la marque BOITE ELECTRONIQUE RECOMMANDÉE

Déposée le 25 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AM TRUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOITE ELECTRONIQUE RECOMMANDÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AM TRUST domicilié(e) 155 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 723 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque BOITE ELECTRONIQUE RECOMMANDÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOITE ELECTRONIQUE RECOMMANDÉE arrivera à expiration en date du 25 avril 2025.

AM TRUST a également déposé les autres marques suivantes : TRUSTBILL , LETTREXPRESS , epost file , expressletter , AFFRANCHISSEZ VOUS DU COURRIER POSTAL , TRUSTDOCUMENT , TRUSTEMAIL , TM TRUSTSAFE , TM E.POST RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION , epost suite


AM TRUST, Société à responsabilité limitée - 155 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 402723050


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 5 février 2007 - Rejet partiel n°448035 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Inscription le 15 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571829 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15

Inscription le 18 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654356 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-18

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600414 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protections personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; gestion d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux – distribution des eaux ou d'énergie – remorquage – location de garage ou place de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques – recherche, et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques – architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur – consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – contrôle. Technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelles – authentification d'oeuvre d'art – recherches scientifiques à but médical.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.